Taxe CNAPS
Posté : ven. nov. 02, 2012 12:34 pm
Bonjour,
Je decouvre OpenConcerto avec plaisir!
Mais je seche sur un petit probleme de taxe sur mes modele de devis et facture...
Depuis le 1er janvier 2012 il existe une taxe CNAPS(0.5% du montant HT des ventes) pour les sociétés de sécurité privé, et cette meme taxe est assujetie a la TVA.
( http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi ... e_6084.pdf)
Elle se resume par un calcul simple : (Montant HT * CNAPS ) * TVA = Montant TTC
J'ai rajouté cette taxe dans mes préférences mais pour ce qui est du .xml j'ai essayé jusqu'a tous faire planter et tous ré-installer ( vive les copies de sauvergarde bien utile
)
Si quelqu'un a une petite idée voire une grande...
Merci d'avance
Matthieu
Je decouvre OpenConcerto avec plaisir!
Mais je seche sur un petit probleme de taxe sur mes modele de devis et facture...
Depuis le 1er janvier 2012 il existe une taxe CNAPS(0.5% du montant HT des ventes) pour les sociétés de sécurité privé, et cette meme taxe est assujetie a la TVA.
( http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi ... e_6084.pdf)
Elle se resume par un calcul simple : (Montant HT * CNAPS ) * TVA = Montant TTC
J'ai rajouté cette taxe dans mes préférences mais pour ce qui est du .xml j'ai essayé jusqu'a tous faire planter et tous ré-installer ( vive les copies de sauvergarde bien utile

Si quelqu'un a une petite idée voire une grande...
Merci d'avance
Matthieu