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TVA pour export

Posté : lun. mars 19, 2012 7:31 pm
par Info_Pat
Bonjour,

Comment faire pour affecter un taux de TVA pour les clients à l'export par exemple ?

Merci de vos réponses.

Re: TVA pour export

Posté : mer. mars 21, 2012 2:58 pm
par xantof
Bonjour,

A l'export, ne s'agit-il pas d'une vente hors TVA? -- il suffit alors de créer une ligne de TVA à 0% (sans oublier de relancer le logiciel).

Allez voir ici :http://www.openconcerto.org/forum/viewt ... t=tva#p917

et là : http://www.openconcerto.org/forum/viewt ... &hilit=tva

Stephan

Re: TVA pour export

Posté : ven. mars 23, 2012 5:00 pm
par Info_Pat
Bonjour,

Ma question était :
Est il possible d'affecter un taux de TVA à un client sans avoir à affecter chaque ligne de facture à un taux de 0%

Salutations

Re: TVA pour export

Posté : ven. mars 23, 2012 7:11 pm
par xantof
Bonjour,

Ma réponse en tant qu'utilisateur/observateur du développement d'OC [et donc non-spécialiste] est : "Non"

Même si je comprends le pourquoi d'une telle demande, je pense qu'elle n'est pas justifiée.

En effet, il me semble que dans un logique de gestion commerciale, on associe un tarif (qui peut reprendre des paramètres de destination) à un client, et non pas directement un taux de TVA qui lui est lié au produit ou service. (i.e. plusieurs taux peuvent apparaître sur une même facture -- e.g. 5,5% et 19,6%-- qui sont fonctions de la nature du produit et non pas du client) -- oui, oui, je suis bien conscient que le type et la localisation du client peuvent influer également sur les TVA appliquée!

Personnellement, je n'ai pas encore joué avec des tarifs différents mais c'est plutôt cette voie là que j'explorerais : un tarif par défaut, un (des) tarif(s) export ;)
Et c'est le tarif adéquat qu'on lie alors au client.

Si une telle fonctionnalité était mine de rien souhaitée, je n'ai aucun doute qu'elle pourrait être mise facilement en œuvre dans un logiciel comme celui-ci. :ugeek:

Bonne réflexion :mrgreen:

Stephan