Lors de la cession d'immobilisations autres que les TIAP, le compte 462 « Créances sur cessions
d'immobilisations » est débité du prix de cession des éléments d'actif cédés, par le crédit du compte
775 « Produits des cessions d'éléments d'actif » ; simultanément, le compte d'immobilisations
concerné est crédité par le débit du compte 675 « Valeurs comptables des éléments d'actif cédés » ;
les amortissements en sont déduits.
Lors de la cession de TIAP, le compte 462 est débité du prix de cession des TIAP, par le crédit :
- du compte 775, lorsque la cession est génératrice d'un profit ; simultanément, le compte
273 « Titres immobilisés de l'activité de portefeuille » est crédité par le débit du compte 775 ;
- du compte 675, lorsque la cession est génératrice d'une perte ; simultanément, le compte
273 est crédité par le débit du compte 675.