Le compte 4091 « Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes » est crédité par le
débit du compte 401 et éventuellement du compte 404 après réception de la facture par l'entité. Il
est débité, lors du paiement par l'entité d'avances sur commandes passées auprès des fournisseurs,
par le crédit d'un compte de trésorerie. Les avances et acomptes versés sur commandes
d'immobilisations inscrites en cours d'exercice au compte 4091 sont virés en fin d'exercice aux
comptes 237 ou 238.
Le compte 4096 « Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre » est débité par le
crédit du compte 401 lors de la consignation par les fournisseurs à l'entité d'emballages ou de
matériel, pour le montant de la consignation.
Il est crédité :
- par le débit du compte 401 lorsque l'entité rend les emballages ou le matériel au prix de
la consignation ;
- par le débit du compte 602 « Achats stockés - Autres approvisionnements » lorsque
l'entité décide de conserver les emballages ou le matériel consignés ;
- par le débit du compte 401 et de la subdivision du compte 613 intitulée « Malis sur
emballages » si la reprise se fait pour un montant inférieur à celui de la consignation.
Les soldes débiteurs des comptes fournisseurs d'exploitation et d'immobilisations autres que 4091,
4096 et 4098 sont virés au débit du compte 4097 « Fournisseurs - Autres avoirs ».