Les activités de services sont assujetties à la TVA sur les encaissements.
Openconcerto possède un éditeur puissant de déclaration de TVA qui est d'origine paramétré pour la TVA due dès qu'une facture client est émise.
Suivant les conseils de membre du forum suite à mon précédent mail :
1/ J'ai paramétré : Préférences -> Oi -> Gestion des articles :
Activer la gestion des ventes de services.
2/ Sur chaque facture client j'ai bien activé : vente de services,
3/ Sur chaque fiche client j'ai bien indiqué: Services,
4/ Dans liste d'articles, sur chaque article (honoraires dans mon cas) j'ai bien cliqué sur "services",
5/ Dans préférences globales, j'ai bien précisé:
-> compte de ventes de services : 706 prestations de services (c'est mieux que 707 ou autre),
-> TVA : Vente : 4458 TVA à régulariser (au lieu de 4457 TVA collectée).
6/ Chaque trimestre au moment de l'établissement de la déclaration de TVA :
a) je fais la liste des factures encaissées,
b) je transfère le montant des factures payées de cpt 4458 à cpt 4457
(de TVA à régulariser à TVA collectée),
Mais tout cela ne suffit pas.
7/ Déclaration de TVA : Elle n'est pas correctement remplie par OpenConcerto.
a) en ligne 01, j'ai le montant des factures émises HT (on s'attendrait plutôt au montant des factures encaissées)
b) en ligne 08, j'ai un montant qui correspond à la différence entre le montant des factures émises (HT) et le montant des factures encaissées (HT), ce qui génère un montant erroné de TVA collectée.
8) Questions :
a) Mon paramétrage est-il bon ? Probablement pas. Où est l'erreur ?
b) Est-ce que quelqu'un a pu éditer une déclaration correcte de TVA sur des activités de services? Si oui, comment a-il fait ?
Qui peut m'aider ?
Cordialement,
Vincent
