TVA pour export

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Info_Pat
Messages : 22
Enregistré le : lun. mars 19, 2012 11:48 am

lun. mars 19, 2012 7:31 pm

Bonjour,

Comment faire pour affecter un taux de TVA pour les clients à l'export par exemple ?

Merci de vos réponses.
xantof
Messages : 504
Enregistré le : dim. juil. 10, 2011 2:33 pm

mer. mars 21, 2012 2:58 pm

Bonjour,

A l'export, ne s'agit-il pas d'une vente hors TVA? -- il suffit alors de créer une ligne de TVA à 0% (sans oublier de relancer le logiciel).

Allez voir ici :http://www.openconcerto.org/forum/viewt ... t=tva#p917

et là : http://www.openconcerto.org/forum/viewt ... &hilit=tva

Stephan
Lubuntu 16.04 LTS au travail. Ubuntu 15.04 à la maison. 13 ans sous logiciel propriétaire. OC depuis 2012. Petit Commerce
Comment poser une question sur un forum : http://www.linux-france.org/article/the ... ns-fr.html
Info_Pat
Messages : 22
Enregistré le : lun. mars 19, 2012 11:48 am

ven. mars 23, 2012 5:00 pm

Bonjour,

Ma question était :
Est il possible d'affecter un taux de TVA à un client sans avoir à affecter chaque ligne de facture à un taux de 0%

Salutations
xantof
Messages : 504
Enregistré le : dim. juil. 10, 2011 2:33 pm

ven. mars 23, 2012 7:11 pm

Bonjour,

Ma réponse en tant qu'utilisateur/observateur du développement d'OC [et donc non-spécialiste] est : "Non"

Même si je comprends le pourquoi d'une telle demande, je pense qu'elle n'est pas justifiée.

En effet, il me semble que dans un logique de gestion commerciale, on associe un tarif (qui peut reprendre des paramètres de destination) à un client, et non pas directement un taux de TVA qui lui est lié au produit ou service. (i.e. plusieurs taux peuvent apparaître sur une même facture -- e.g. 5,5% et 19,6%-- qui sont fonctions de la nature du produit et non pas du client) -- oui, oui, je suis bien conscient que le type et la localisation du client peuvent influer également sur les TVA appliquée!

Personnellement, je n'ai pas encore joué avec des tarifs différents mais c'est plutôt cette voie là que j'explorerais : un tarif par défaut, un (des) tarif(s) export ;)
Et c'est le tarif adéquat qu'on lie alors au client.

Si une telle fonctionnalité était mine de rien souhaitée, je n'ai aucun doute qu'elle pourrait être mise facilement en œuvre dans un logiciel comme celui-ci. :ugeek:

Bonne réflexion :mrgreen:

Stephan
Lubuntu 16.04 LTS au travail. Ubuntu 15.04 à la maison. 13 ans sous logiciel propriétaire. OC depuis 2012. Petit Commerce
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